Chasse 79 Fédération des chasseurs des Deux-Sèvres
Documents utiles à télécharger
Trouvez ici en téléchargement divers formulaires nécessaires :
Mémo récapitulatif de la marche à suivre pour obtenir un duplicata
Attestation préfectorale de délivrance initiale d'un permis de chasser original ou duplicata
@ Demande de duplicata en ligne
Modèle de bail de chasse
Fiche de procédure d'opposition cynégétique sous bail de chasse
Attestation détenteur de droit de chasse
@ Ouverture de votre compte SIA (Système d'Information sur les Armes)
Demande de carte européenne d'armes à feu (cerfa 10832*03)
Demande d'autorisation de CAPTURE, TRANSPORT et LACHER de gibier
Fiche d'accompagnement du gibier
Fiche d'accompagnement prélèvement trichine
Tableau
Feuille Journalière de Battue Grands Gibiers
Plan d'Action Départemental sur la sécurité des chasseurs et des non-chasseurs (SDGC 2024/2030)
Affiche Sécurité, Chasseur responsable en chasse collective au grand gibier
Registre des entrées et sorties d'animaux d'espèces non domestiques dans un élevage d'agrément d'appelants pour la chasse aux oiseaux d'eau
Déclaration d'appelants (version word) (version pdf)
Rappel sur les obligations des détenteurs d'appelants
Déclaration de dommages aux cultures et aux biens causés par des oiseaux (NE PAS UTILISER POUR DEGATS DE SANGLIERS/CULTURES - CONTACTER LA FEDERATION)
Déclaration de dommages aux cultures et aux biens causés par des mammifères (NE PAS UTILISER POUR DEGATS DE SANGLIERS/CULTURES - CONTACTER LA FEDERATION)
Fiche de recensement des corbeautières
Déclaration de piégeage
Délégation du droit de destruction des espèces suceptibles d'occasionner des dégâts (piégeur)
Délégation du droit de destruction des espèces suceptibles doccasionner des dégâts (président)
ESPECES SUSCEPTIBLES D’OCCASIONNER DES DEGATS (ESOD) : NOUVELLE LISTE ET MODALITES DE REGULATION (août 2023)
ARRÊTÉ préfectoral interdisant l'utilisation de pièges de catégorie 2 afin de protéger la loutre d'Europe, le castor d'Europe et le vison d'Europe lors de la campagne cynégétique 2026-2027
@ Demande de régulation du renard
@ Demande de régulation de la fouine
@ Demande de régulation de corvidés (corneille noire et corbeau freux)
Demande de battue administrative
Circonscriptions des lieutenants de louveterie mandat 2025 - 2029
Bilan annuel de régulation des prédateurs
Registre annuel de régulation des prédateurs
ARRÊTÉ préfectoral portant classement partiel de l'espèce Sanglier en tant qu'espèce susceptible d'occasionner des dégâts pour la campagne cynégétique 2026-2027
@ Demande d'autorisation pour la destruction du sanglier par piégeage pour la campagne cynégétique 2026/2027
@ Bilan des opérations de régulation du sangliers en Deux-Sèvres par le piégeage entre le 1er juillet 2026 et le 30 juin 2027
Carnet de battue GRAND GIBIER
Exemple de règlement intérieur concernant la chasse collective aux grands gibiers
@ Demande d'autorisation inviduelle pour la chasse du sanglier du 1er juin au 14 août 2026
Formulaire papier - Demande d'autorisation inviduelle pour la chasse du sanglier du 1er juin au 14 août 2026 (Pour toute demande de tir en RCFS, les usagers sont invités uniquement à compléter le formulaire papier ci-joint)
Tableau récapitulatif sur la règlementation de la chasse du sanglier en Deux-Sèvres (2026)
Tutoriel : Comment déclarer un prélèvement sanglier sur l'espace adhérent
Arrêté préfectoral relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2026/2027
Affiche campagne cynégétique 2026/2027
ARRÊTÉ préfectoral portant approbation de modifications du plan de gestion cynégétique pour l'espèce faisan
Carnet de prélèvement caille des blés 2025/2026
Livret organisation de l'Assemblée Générale
Lien de connexion à MonTerritoireDeChasse.com et Guide d'utilisation de MonTerritoireDeChasse.com
Règlement intérieur type au format Word Règlement intérieur type au format PDF modifiable
Statuts au format Word Statuts au format PDF modifiable
Convocation à l'Assemblée Générale extraordinaire au format WordConvocation à l'Assemblée Générale extraordinaire au format PDF modifiable
Convocation à l'Assemblée Générale ordinaire au format Word
Convocation à l'Assemblée Générale ordinaire au format PDF modifiable
Déclaration de changement de bureau au format WordDéclaration de changement de bureau au format PDF
Formulaire de changement de bureau à transmettre à la Préfecture ou Sous-Préfecture
Délégation de pouvoir au format WordDélégation de pouvoir au format PDF modifiable
Convention de tir entre territoire au format Word
Convention de tir entre territoire
Date d'agrément ACCA
Candidature au Conseil d'Administration de l'ACCA
