Chasse 79 Fédération des chasseurs des Deux-Sèvres
Documents utiles à télécharger
Trouvez ici en téléchargement divers formulaires nécessaires :
Mémo récapitulatif de la marche à suivre pour obtenir un duplicata
Attestation préfectorale de délivrance initiale d'un permis de chasser original ou duplicata
@ Demande de duplicata en ligne
Modèle de bail de chasse
Fiche de procédure d'opposition cynégétique sous bail de chasse
Attestation détenteur de droit de chasse
@ Ouverture de votre compte SIA (Système d'Information sur les Armes)
Demande de carte européenne d'armes à feu (cerfa 10832*03)
Demande d'autorisation de CAPTURE, TRANSPORT et LACHER de gibier
Fiche d'accompagnement du gibier
Fiche d'accompagnement prélèvement trichine
Tableau
Feuille Journalière de Battue Grands Gibiers
Plan d'Action Départemental sur la sécurité des chasseurs et des non-chasseurs (SDGC 2024/2030)
Registre des entrées et sorties d'animaux d'espèces non domestiques dans un élevage d'agrément d'appelants pour la chasse aux oiseaux d'eau
Déclaration d'appelants (version word) (version pdf)
Rappel sur les obligations des détenteurs d'appelants
Attestation de dégâts aux cultures et aux biens causé par une espèce susceptibles d'occasionner des dégâts (NE PAS UTILISER POUR DEGATS DE SANGLIERS/CULTURES - CONTACTER LA FEDERATION)
Fiche de recensement des corbeautières
Déclaration de piégeage
Délégation du droit de destruction des espèces suceptibles d'occasionner des dégâts (piégeur)
Délégation du droit de destruction des espèces suceptibles doccasionner des dégâts (président)
ESPECES SUSCEPTIBLES D’OCCASIONNER DES DEGATS (ESOD) : NOUVELLE LISTE ET MODALITES DE REGULATION (août 2023)
@ Demande de régulation du renard
@ Demande de régulation de la fouine
@ Demande de régulation de la corneille noire
Campagne 2024 : Demande de régulation par tir d’espèces susceptibles d’occasionner des dégâts (ESOD), Renard
Campagne 2024 : Demande de régulation par tir d’espèces susceptibles d’occasionner des dégâts (ESOD), Fouine
Demande de battue administrative
Bilan annuel de régulation des prédateurs
Registre annuel de régulation des prédateurs
Carnet de battue GRAND GIBIER
Exemple de règlement intérieur concernant la chasse collective aux grands gibiers
Demande en ligne d'autorisation inviduelle pour la chasse du sanglier du 1er juin au 14 août 2024
Demande d’autorisation individuelle de chasser le sanglier par tir à balle ou à l’arc - Campagne été 2024 (1er juin au 14 août 2024)
Demande (en ligne) d'autorisation de chasse du grand gibier en réserve de chasse et de faune sauvage
Tableau récapitulatif sur la règlementation de la chasse du sanglier en Deux-Sèvres (2024)
Arrêté préfectoral relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2024/2025
Affiche A3 Arrêté d'ouverture et de clôture de la chasse 2024/205 en Deux-Sèvres
Règlement intérieur type au format Word Règlement intérieur type au format PDF modifiable
Statuts au format Word Statuts au format PDF modifiable
Convocation à l'Assemblée Générale extraordinaire au format WordConvocation à l'Assemblée Générale extraordinaire au format PDF modifiable
Convocation à l'Assemblée Générale ordinaire au format Word
Convocation à l'Assemblée Générale ordinaire au format PDF modifiable
Déclaration de changement de bureau au format WordDéclaration de changement de bureau au format PDF
Délégation de pouvoir au format WordDélégation de pouvoir au format PDF modifiable
Convention de tir entre territoire au format Word
Convention de tir entre territoire
Date d'agrément ACCA
