formulaires à télécharger

La fédérationDocuments utiles à télécharger

Trouvez ici en téléchargement divers formulaires nécessaires :

 Duplicata Permis de Chasser
Mémo récapitulatif de la marche à suivre pour obtenir un duplicata
Attestation préfectorale de délivrance initiale d'un permis de chasser original ou duplicata
Déclaration de perte et demande de duplicata d'un permis de chasser perdu, détruit ou détérioré (cerfa 13944*03)

Territoires de chasse 

Modèle de bail de chasse

Fiche de procédure d'opposition cynégétique sous bail de chasse

Attestation détenteur de droit de chasse

Armes de chasse
Déclaration d'acquisition, vente, cession, ou mise en possession d'armes de la catégorie C (cerfa 12650*02)
Demande d'enregistrement d'acquisition, vente, cession ou mise en possession d'une arme ou élément d'arme du 1e de la catégorie D (cerfa 14251*03)
Demande d'enregistrement d'acquisition, vente, cession entre particuliers, mise en possession d'une arme ou d'un élément d'arme du 1e de la catégorie D (cerfa 14700*03)
Demande de carte européenne d'armes à feu (cerfa 10832*03)

Repeuplement
Demande d'autorisation de CAPTURE, TRANSPORT et LACHER de gibier
 

 Hygiène alimentaire
Fiche d'accompagnement du gibier

Fiche d'accompagnement prélèvement trichine

Tableau

 Sécurité

Fiche journalière de battue grands gibiers

Memento du responsable de chasse

Appelants

Registre des entrées et sorties d'animaux d'espèces non domestiques dans un élevage d'agrément d'appelants pour la chasse aux oiseaux d'eau

Déclaration d'appelants (version word)          (version pdf)

Rappel sur les obligations des détenteurs d'appelants

Piégeage et espèces susceptibles d'occasionner des dégâts

Attestation de dégâts aux cultures et aux biens causé par une espèce susceptibles d'occasionner des dégâts (NE PAS UTILISER POUR DEGATS DE SANGLIERS/CULTURES - CONTACTER LA FEDERATION)

Fiche de recensement des corbeautières
Déclaration de piégeage
Délégation du droit de destruction des espèces suceptibles d'occasionner des dégâts (piégeur)
Délégation du droit de destruction des espèces suceptibles doccasionner des dégâts (président)
Modalités de régulation 2019 espèces susceptibles d'occasionner des dégâts
Demande de régulation par tir du renard

Demande de régulation par tir de la corneille noire

Demande de battue administrative

Bilan annuel de régulation des prédateurs 2020-2021

sanglier
 Demande d'autorisation individuelle de chasser le sanglier par tir à balle ou à l'arc été 2022

Arrêté d'ouverture et de cloture

Arrêté préfectoral relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2022/2023

Arrêté modificatif l'arrêté préfectoral relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2021-2022

ACCA

Règlement intérieur type au format Word
 Règlement intérieur type au format PDF modifiable

 Statuts au format Word
 Statuts au format PDF modifiable

Convocation à l'Assemblée Générale extraordinaire au format Word
Convocation à l'Assemblée Générale extraordinaire au format PDF modifiable

Convocation à l'Assemblée Générale ordinaire au format Word

Convocation à l'Assemblée Générale ordinaire au format PDF modifiable

Déclaration de changement de bureau au format Word
Déclaration de changement de bureau au format PDF modifiable

Délégation de pouvoir au format Word
Délégation de pouvoir au format PDF modifiable

Convention de tir entre territoire

Convention de tir entre territoire

PMA et dipositifs de marquage

Modèle de déclaration de substitution à la déclaration ChassAdapt