Chasse 79 Fédération des chasseurs des Deux-Sèvres
Trouvez ici en téléchargement divers formulaires nécessaires :
Modèle de bail de chasse
Fiche de procédure d'opposition cynégétique sous bail de chasse
Attestation détenteur de droit de chasse
Fiche d'accompagnement prélèvement trichine
Tableau
Fiche journalière de battue grands gibiers
Memento du responsable de chasse
Registre des entrées et sorties d'animaux d'espèces non domestiques dans un élevage d'agrément d'appelants pour la chasse aux oiseaux d'eau
Déclaration d'appelants (version word) (version pdf)
Rappel sur les obligations des détenteurs d'appelants
Attestation de dégâts aux cultures et aux biens causé par une espèce susceptibles d'occasionner des dégâts (NE PAS UTILISER POUR DEGATS DE SANGLIERS/CULTURES - CONTACTER LA FEDERATION)
Fiche de recensement des corbeautières
Demande de battue administrative
Bilan annuel de régulation des prédateurs
Arrêté préfectoral relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2022/2023
Règlement intérieur type au format Word Règlement intérieur type au format PDF modifiable
Statuts au format Word Statuts au format PDF modifiable
Convocation à l'Assemblée Générale extraordinaire au format WordConvocation à l'Assemblée Générale extraordinaire au format PDF modifiable
Convocation à l'Assemblée Générale ordinaire au format Word
Convocation à l'Assemblée Générale ordinaire au format PDF modifiable
Déclaration de changement de bureau au format WordDéclaration de changement de bureau au format PDF
Délégation de pouvoir au format WordDélégation de pouvoir au format PDF modifiable
Convention de tir entre territoire
Date d'agrément ACCA
Modèle de déclaration de substitution à la déclaration ChassAdapt
