formulaires à télécharger

La fédérationDocuments utiles à télécharger

Trouvez ici en téléchargement divers formulaires nécessaires :

 Duplicata Permis de Chasser

Mémo récapitulatif de la marche à suivre pour obtenir un duplicata

Attestation préfectorale de délivrance initiale d'un permis de chasser original ou duplicata

 @ Demande de duplicata en ligne

Territoires de chasse 

Modèle de bail de chasse

Fiche de procédure d'opposition cynégétique sous bail de chasse

Attestation détenteur de droit de chasse

Armes de chasse

@ Ouverture de votre compte SIA (Système d'Information sur les Armes)

Demande de carte européenne d'armes à feu (cerfa 10832*03)

Repeuplement

Demande d'autorisation de CAPTURE, TRANSPORT et LACHER de gibier

 Hygiène alimentaire

Fiche d'accompagnement du gibier

Fiche d'accompagnement prélèvement trichine

Tableau

 Sécurité

Fiche journalière de battue grands gibiers

Memento du responsable de chasse

Appelants

Registre des entrées et sorties d'animaux d'espèces non domestiques dans un élevage d'agrément d'appelants pour la chasse aux oiseaux d'eau

Déclaration d'appelants (version word)          (version pdf)

Rappel sur les obligations des détenteurs d'appelants

Piégeage et espèces susceptibles d'occasionner des dégâts

Attestation de dégâts aux cultures et aux biens causé par une espèce susceptibles d'occasionner des dégâts (NE PAS UTILISER POUR DEGATS DE SANGLIERS/CULTURES - CONTACTER LA FEDERATION)

Fiche de recensement des corbeautières

Déclaration de piégeage

Délégation du droit de destruction des espèces suceptibles d'occasionner des dégâts (piégeur)

Délégation du droit de destruction des espèces suceptibles doccasionner des dégâts (président)

ESPECES SUSCEPTIBLES D’OCCASIONNER DES DEGATS (ESOD) : NOUVELLE LISTE ET MODALITES DE REGULATION (août 2023)

@ Demande de régulation du renard

@ Demande de régulation de la fouine

@ Demande de régulationde la corneille noire

Demande de battue administrative

Bilan annuel de régulation des prédateurs

Sanglier & Grand Gibier

Demande en ligne d'autorisation inviduelle pour la chasse du sanglier du 1er juin au 14 août 2024

Demande d’autorisation individuelle de chasser le sanglier par tir à balle ou à l’arc - Campagne été 2024 (1er juin au 14 août 2024)

Demande (en ligne) d'autorisation de chasse du grand gibier en réserve de chasse et de faune sauvage

L'arrêté préfectoral des Deux-Sèvres du 13 juin 2023 relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2023-2024 permet les prélèvements de grands gibiers en réserve de chasse et de faune sauvage lorsqu'ils sont nécessaires au maintien des équilibres biologiques et agro-sylvo-cynégétiques, sous réserve de l'obtention d'une autorisation individuelle pour la période comprise entre l'ouverture de la chasse de l'espèce concernée et le 30 novembre inclus.

Arrêté d'ouverture et de cloture

Arrêté préfectoral relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2023/2024

ACCA

Règlement intérieur type au format Word
 
Règlement intérieur type au format PDF modifiable

 Statuts au format Word
 
Statuts au format PDF modifiable

Convocation à l'Assemblée Générale extraordinaire au format Word
Convocation à l'Assemblée Générale extraordinaire au format PDF modifiable

Convocation à l'Assemblée Générale ordinaire au format Word

Convocation à l'Assemblée Générale ordinaire au format PDF modifiable

Déclaration de changement de bureau au format Word
Déclaration de changement de bureau au format PDF

Délégation de pouvoir au format Word
Délégation de pouvoir au format PDF modifiable

Convention de tir entre territoire au format Word

Convention de tir entre territoire

Date d'agrément ACCA