formulaires à télécharger

La fédérationDocuments utiles à télécharger

Trouvez ici en téléchargement divers formulaires nécessaires :

 Duplicata Permis de Chasser
Mémo récapitulatif de la marche à suivre pour obtenir un duplicata
Attestation préfectorale de délivrance initiale d'un permis de chasser original ou duplicata
Déclaration de perte et demande de duplicata d'un permis de chasser perdu, détruit ou détérioré (cerfa 13944*03)

Territoires de chasse 

Modèle de bail de chasse

Modèle de convention de mise en commun de territoire de chasse pour la gestion des plans de chasse GRAND GIBIER

Modèle de convention de mise en commun de territoire de chasse pour la gestion du plan de chasse LIEVRE

Attestation détenteur de droit de chasse

Armes de chasse
Déclaration d'acquisition, vente, cession, ou mise en possession d'armes de la catégorie C (cerfa 12650*02)
Demande d'enregistrement d'acquisition, vente, cession ou mise en possession d'une arme ou élément d'arme du 1e de la catégorie D (cerfa 14251*03)
Demande d'enregistrement d'acquisition, vente, cession entre particuliers, mise en possession d'une arme ou d'un élément d'arme du 1e de la catégorie D (cerfa 14700*03)
Demande de carte européenne d'armes à feu (cerfa 10832*03)

Repeuplement
Demande d'autorisation de CAPTURE, TRANSPORT et LACHER de lapins de garenne dans un but de REPEUPLEMENT
Demande d'autorisation de prélèvement et/ou d'introduction de gibier dans le milieu naturel

 Hygiène alimentaire
Fiche d'accompagnement du gibier

Fiche d'accompagnement prélèvement trichine

Tableau

 Sécurité

 Fiche journalière de battue grands gibiers

Appelants

Registre des entrées et sorties d'animaux d'espèces non domestiques dans un élevage d'agrément d'appelants pour la chasse aux oiseaux d'eau

Fiche de déclaration d'appelants

Piégeage et espèces susceptibles d'occasionner des dégâts

Attestation de dégâts aux cultures et aux biens causé par une espèce susceptibles d'occasionner des dégâts (NE PAS UTILISER POUR DEGATS DE SANGLIERS/CULTURES - CONTACTER LA FEDERATION)

Fiche de recensement des corbeautières
Déclaration de piégeage
Délégation du droit de destruction des espèces suceptibles d'occasionner des dégâts (piégeur)
Délégation du droit de destruction des espèces suceptibles doccasionner des dégâts (président)
Modalités de régulation 2019 espèces susceptibles d'occasionner des dégâts
Demande de régulation par tir du renard

Demande de régulation par tir de la corneille noire

Demande de battue administrative 

Arrêté d'ouverture et de cloture

Arrêté préfectoral relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2020/2021

ACCA

Règlement intérieur type au format Word
 Règlement intérieur type au format PDF modifiable

 Statuts au format Word
 Statuts au format PDF modifiable

Convocation à l'Assemblée Générale extraordinaire au format Word
Convocation à l'Assemblée Générale extraordinaire au format PDF modifiable

Déclaration de changement de bureau au format Word
Déclaration de changement de bureau au format PDF modifiable

Délégation de pouvoir au format Word
Délégation de pouvoir au format PDF modifiable

PMA et dipositifs de marquage

Modèle de déclaration de substitution à la déclaration ChassAdapt