formulaires à télécharger

La fédérationDocuments utiles à télécharger

Trouvez ici en téléchargement divers formulaires nécessaires :

 Duplicata Permis de Chasser

Mémo récapitulatif de la marche à suivre pour obtenir un duplicata
Attestation préfectorale de délivrance initiale d'un permis de chasser original ou duplicata
Déclaration de perte et demande de duplicata d'un permis de chasser perdu, détruit ou détérioré (cerfa 13944*03)

Territoires de chasse 

Modèle de bail de chasse

Modèle de convention de mise en commun de territoire de chasse pour la gestion des plans de chasse GRAND GIBIER

Modèle de convention de mise en commun de territoire de chasse pour la gestion du plan de chasse LIEVRE

Attestation détenteur de droit de chasse

Armes de chasse

Déclaration d'acquisition, vente, cession, ou mise en possession d'armes de la catégorie C (cerfa 12650*02)
Demande d'enregistrement d'acquisition, vente, cession ou mise en possession d'une arme ou élément d'arme du 1e de la catégorie D (cerfa 14251*03)
Demande d'enregistrement d'acquisition, vente, cession entre particuliers, mise en possession d'une arme ou d'un élément d'arme du 1e de la catégorie D (cerfa 14700*03)
Demande de carte européenne d'armes à feu (cerfa 10832*03)

Repeuplement

Demande d'autorisation de CAPTURE, TRANSPORT et LACHER de lapins de garenne dans un but de REPEUPLEMENT
Demande d'autorisation de prélèvement et/ou d'introduction de gibier dans le milieu naturel

 Hygiène alimentaire

Fiche d'accompagnement du gibier

Fiche d'accompagnement prélèvement trichine

Tableau

 Sécurité

Fiche journalière de battue grands gibiers

Appelants

Registre des entrées et sorties d'animaux d'espèces non domestiques dans un élevage d'agrément d'appelants pour la chasse aux oiseaux d'eau

Fiche de déclaration d'appelants

Piégeage et espèces susceptibles d'occasionner des dégâts

Attestation de dégâts aux cultures et aux biens causé par une espèce susceptibles d'occasionner des dégâts (NE PAS UTILISER POUR DEGATS DE SANGLIERS/CULTURES - CONTACTER LA FEDERATION)

Fiche de recensement des corbeautières

Déclaration de piégeage
Délégation du droit de destruction des espèces suceptibles d'occasionner des dégâts (piégeur)
Délégation du droit de destruction des espèces suceptibles doccasionner des dégâts (président)
Modalités de régulation 2019 espèces susceptibles d'occasionner des dégâts
Demande de régulation par tir du renard

Demande de régulation par tir de la corneille noire

Demande de battue administrative 

Arrêté d'ouverture et de cloture

Arrêté préfectoral relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2020/2021

ACCA

Règlement intérieur type au format Word
 
Règlement intérieur type au format PDF modifiable

 Statuts au format Word
 
Statuts au format PDF modifiable

Convocation à l'Assemblée Générale extraordinaire au format Word
Convocation à l'Assemblée Générale extraordinaire au format PDF modifiable

Déclaration de changement de bureau au format Word
Déclaration de changement de bureau au format PDF modifiable

Délégation de pouvoir au format Word
Délégation de pouvoir au format PDF modifiable

PMA et dipositifs de marquage

Carnet de prélèvement tourterelle des bois

Modèle de déclaration de substitution à la déclaration ChassAdapt

Languettes de pré-marquage

COVID 19 : DOCUMENTS DE DEPLACEMENTS DEROGATOIRES A TELECHARGER

- Arrêté Préfectoral relatif à la régulation de la faune sauvage en période de confinement

- Document préparatoire à la mission de régulation format word,

- Document préparatoire à la mission de régulation au format PDF modifiable