formulaires à télécharger

Documents utiles à télécharger

Trouvez ici en téléchargement divers formulaires nécessaires :

 Duplicata Permis de Chasser

Mémo récapitulatif de la marche à suivre pour obtenir un duplicata

Attestation préfectorale de délivrance initiale d'un permis de chasser original ou duplicata

 @ Demande de duplicata en ligne

Territoires de chasse 

Modèle de bail de chasse

Fiche de procédure d'opposition cynégétique sous bail de chasse

Attestation détenteur de droit de chasse

Armes de chasse

@ Ouverture de votre compte SIA (Système d'Information sur les Armes)

Demande de carte européenne d'armes à feu (cerfa 10832*03)

Repeuplement

Demande d'autorisation de CAPTURE, TRANSPORT et LACHER de gibier

 Hygiène alimentaire

Fiche d'accompagnement du gibier

Fiche d'accompagnement prélèvement trichine

Tableau

 Sécurité

Feuille Journalière de Battue Grands Gibiers

Plan d'Action Départemental sur la sécurité des chasseurs et des non-chasseurs (SDGC 2024/2030)

Affiche Sécurité, Chasseur responsable en chasse collective au grand gibier

Appelants

Registre des entrées et sorties d'animaux d'espèces non domestiques dans un élevage d'agrément d'appelants pour la chasse aux oiseaux d'eau

Déclaration d'appelants (version word)          (version pdf)

Rappel sur les obligations des détenteurs d'appelants

Piégeage et espèces susceptibles d'occasionner des dégâts (ESOD)

Arrêté du 10 août 2026 pris pour l’application de l’article R. 427-6 du code de l’environnement et fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts

Déclaration de dommages aux cultures et aux biens causés par des oiseaux (NE PAS UTILISER POUR DEGATS DE SANGLIERS/CULTURES - CONTACTER LA FEDERATION)

Déclaration de dommages aux cultures et aux biens causés par des mammifères (NE PAS UTILISER POUR DEGATS DE SANGLIERS/CULTURES - CONTACTER LA FEDERATION)

Fiche de recensement des corbeautières

Déclaration de piégeage

Délégation du droit de destruction des espèces suceptibles d'occasionner des dégâts (piégeur)

Délégation du droit de destruction des espèces suceptibles doccasionner des dégâts (président)

ARRÊTÉ préfectoral interdisant l'utilisation de pièges de catégorie 2 afin de protéger la loutre d'Europe, le castor d'Europe et le vison d'Europe lors de la campagne cynégétique 2026-2027

@ Demande de régulation du renard

@ Demande de régulation de la fouine

@ Demande de régulation de corvidés (corneille noire et corbeau freux)

Demande de battue administrative

Circonscriptions des lieutenants de louveterie mandat 2025 - 2029

Bilan annuel de régulation des prédateurs

Registre annuel de régulation des prédateurs

ARRÊTÉ préfectoral portant classement partiel de l'espèce Sanglier en tant qu'espèce susceptible d'occasionner des dégâts pour la campagne cynégétique 2026-2027 

@ Demande d'autorisation pour la destruction du sanglier par piégeage pour la campagne cynégétique 2026/2027

@ Bilan des opérations de régulation du sangliers en Deux-Sèvres par le piégeage entre le 1er juillet 2026 et le 30 juin 2027

Sanglier & Grand Gibier

Carnet de battue GRAND GIBIER

Exemple de règlement intérieur concernant la chasse collective aux grands gibiers

@ Demande d'autorisation inviduelle pour la chasse du sanglier du 1er juin au 14 août 2026

Formulaire papier - Demande d'autorisation inviduelle pour la chasse du sanglier du 1er juin au 14 août 2026 (Pour toute demande de tir en RCFS, les usagers sont invités uniquement à compléter le formulaire papier ci-joint)

Tableau récapitulatif sur la règlementation de la chasse du sanglier en Deux-Sèvres (2026)

Tutoriel : Comment déclarer un prélèvement sanglier sur l'espace adhérent

Arrêté d'ouverture et de clôture

Arrêté préfectoral relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2026/2027

Affiche campagne cynégétique 2026/2027 

ARRÊTÉ préfectoral portant approbation de modifications du plan de gestion cynégétique pour l'espèce faisan

ACCA

Livret organisation de l'Assemblée Générale

Lien de connexion à MonTerritoireDeChasse.com et Guide d'utilisation de MonTerritoireDeChasse.com

Règlement intérieur type au format Word
 Règlement intérieur type au format PDF modifiable

 Statuts au format Word
 Statuts au format PDF modifiable

Convocation à l'Assemblée Générale extraordinaire au format Word
Convocation à l'Assemblée Générale extraordinaire au format PDF modifiable

Convocation à l'Assemblée Générale ordinaire au format Word

Convocation à l'Assemblée Générale ordinaire au format PDF modifiable

Déclaration de changement de bureau au format Word
Déclaration de changement de bureau au format PDF

Formulaire de changement de bureau à transmettre à la Préfecture ou Sous-Préfecture

Délégation de pouvoir au format Word
Délégation de pouvoir au format PDF modifiable

Convention de tir entre territoire au format Word

Convention de tir entre territoire

Date d'agrément ACCA

Candidature au Conseil d'Administration de l'ACCA